Patrimoine Garat -Mairie Commune de GARAT 16410 - (Charente)
photo ci dessus :
https://monumentum.fr/monument-historique/pa00104374/garat-eglise-saint-pierre-aux-liens
- retouche @erge
Le tic-tac du
temps à Garat autour de son patrimoine.
|
|
|
La
dernière mise à jour du site
08/03/24
AVERTISSEMENT
L’utilisation des données des présents
documents est régie par les dispositions du code de la propriété
intellectuelle concernant la propriété littéraire et artistique. Les
prises de notes et les photocopies sont autorisées pour un usage
exclusivement privé et non destiné à une utilisation collective (article
L 122-5 du code de la propriété intellectuelle).
Toute reproduction du texte accompagné ou non de photographies, carte ou
schéma, n’est possible que dans le cadre de courte citation, avec les
références exactes et complètes de l’auteur et de l’ouvrage.
Toute utilisation des données du rapport à des fins lucratives est
interdite en vertu de l’article 10 de la loi modifiée du 17 juillet 1978
relative à l’amélioration des relations entre l’administration et le
public. Le non-respect de ces règles constitue un délit de contrefaçon
puni par l’article 425 du code pénal.
Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, article 10 « les documents
administratifs sont communiqués sous réserves des droits de propriété
littéraire et artistique. L’exercice du droit à la communication (…)
exclut, pour ses bénéficiaires ou pour les tiers, la possibilité de
reproduire, de diffuser ou d’utiliser à des fins commerciales les
documents communiqués »
.
|
|
|